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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL
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GRAIN D'OR GEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN D'OR GEL
GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4119696
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
GRAIN D\'OR GEL de GRAIN D\'OR FRAIS - GRAIN D\'OR GEL

Présentation de la marque GRAIN D'OR GEL

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN D'OR GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL domicilié(e) ZAC Nouveau, rue Lavoisier - 59160 - LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 986 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque GRAIN D'OR GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN D'OR GEL est expirée depuis le 22 septembre 2024.

GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL a également déposé les autres marques suivantes : MA BAGUETTE FAVORITE , GRAIN D OR GEL , PAIN BURGER OLD SCHOOL , BAGUETTE FAVORITE , FOZZA , ALTESSE , PIZZA D'OR , GRAIN D'OR GEL LE SAVOIR-FAIRE FRANÇAIS, LE GOÛT DE L'ITALIE , PRONTO'PIZZA , RESTO'GUETTE


GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL, Société par actions simplifiée - ZAC Nouveau, rue Lavoisier - 59160 - LOMME - France - SIREN 342986924


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Pains, petits pains, pain aux céréales, pain dit viennois, pâtes à pains, pains précuits et pains surgelés ; pains sandwiches, pâtisserie et confiserie, viennoiserie et mini-viennoiserie, gâteaux, pâtes pour gâteaux, pizzas, pâtes à pizzas, tartes, pâtes à tartes, biscuits [sucrée ou salés], biscuits à apéritifs, pâtes à biscuits, préparations pour biscuits, sandwiches, bagels (petits pains), crêpes (alimentation), galettes, brioches, petits fours, préparations à base de pâtes salées ou sucrées, tous les produits précités (dans la mesure du possible) également congelés et conservés, stérilisés ou homogénéisés ;

Vente en gros de produits alimentaires ;

Livraison de produits alimentaires ; emballage et livraison de marchandises ; entreposage frigorifique ; transports ; livraisons de plats cuisinés et de boissons à usage immédiat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de catering (restauration collective) ; salons de thé.